- Accueil
- Informations légales
Informations légales
Qui publie ce site, où il est hébergé, et dans quelles conditions vous le lisez.
Éditeur
Derrière ce site se trouve un éditeur particulier, le publiant à titre non professionnel. Le site est en ligne à l'adresse https://picariepiscines.fr.
Cette personne a choisi de ne pas se dévoiler, la loi le prévoyant pour les éditeurs non professionnels (article 6, III, 2° de la LCEN). Son identité a bien été confiée à l'hébergeur, présenté plus bas. Le contact se fait via le formulaire du site.
Qui héberge ce site ?
Le site est hébergé chez OVH SAS, dont la marque est OVHcloud. Son siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Son site se consulte à l'adresse https://www.ovhcloud.com, où figurent ses coordonnées de contact. C'est chez lui que les pages de ce site sont stockées.
Son numéro de téléphone, c'est le 1007.
À qui appartient ce qui est publié ici ?
Tout ce qui est publié ici - textes, images, logo - appartient à l'éditeur, hors indication contraire. Le droit d'auteur s'applique à ces contenus.
Il faut donc une autorisation écrite pour les reprendre, même sur un autre support. Reprendre sans accord relève de la contrefaçon : les sanctions prévues sont lourdes.
Quels traceurs ce site dépose-t-il ?
Ce site n'utilise que les cookies strictement nécessaires : ceux qui font fonctionner les pages, rien de plus.
Aucune publicité ciblée n'est mise en place ici. Votre navigation n'est pas revendue.
Vous gardez la main : votre navigateur permet de refuser les cookies. Le confort de navigation peut en pâtir.
Quel droit s'applique ?
C'est le droit français qui s'applique à cette page. En cas de souci, la discussion vient toujours en premier. Sans accord, les tribunaux français sont compétents.
Vous pouvez aussi saisir gratuitement un médiateur de la consommation, selon le Code de la consommation. La démarche est plus simple et plus rapide qu'un procès.
Les liens externes engagent-ils l'éditeur ?
Ce site renvoie parfois vers d'autres sites. Ils échappent au contrôle de l'éditeur : ce qui s'y trouve n'engage pas l'éditeur.
Pointer vers ce site ne nécessite pas d'accord, si cela ne prête pas à confusion sur l'origine des pages.
Quelle est la portée des informations ?
Les précisions apportées sur ce site sont indicatives. Elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.
L'éditeur soigne ses contenus et les corrige au besoin, sans promettre une exactitude parfaite.
Faire une demande depuis ce site ne coûte rien et n'engage à rien. Les tarifs et les délais sont fixés par les entreprises contactées ; l'éditeur n'intervient pas dans ces conditions.